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Bureau de Toulouse Métropole du 3 mars 2021

Le Bureau de Toulouse Métropole se réunira mercredi 3 mars 2021. Retrouvez l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.

Le Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole. Chaque séance est  ouverte au public.

 

Le bureau se réunira mercredi 3 mars à 9h
Espaces Vanel - Arche Marengo - Toulouse

Téléchargez l'ordre du jour

(format PDF)

 

Le moteur de recherche des actes règlementaires

 

visuel du moteur de rechereh des déliberations

 

Consultez les ordre du jour de bureau et de conseil métropolitain, procès-verbaux, compte-rendus de bureau et délibérations par année, par séance et par type de document. Cliquez ici pour y accéder 

 

 

 

 

 


 

Conseil de Toulouse Métropole du jeudi 4 février 2021

Le Conseil de Toulouse Métropole s'est réuni  jeudi 4 février 2021 à 9h aux Espaces Concorde du Centre de Congrès Pierre Baudis à Toulouse. Retrouvez l'ordre du jour et consultez cette séance en vidéo.

Le Conseil de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Bureau. Présidé par le président de la métropole, il regroupe 133 délégués conseillers métropolitains. Le conseil de la Métropole se réunit au moins une fois par trimestre pour examiner et adopter toutes les délibérations qui lui sont soumises. Chaque séance est ouverte au public.

Parmi les délibérations à l'ordre du jour du Conseil de Toulouse Métropole du 4 février 2021, seront notamment soumises aux élus :

  • Développement durable : présentation du rapport 2020

Ce rapport met en lumière des actions de Toulouse Métropole en matière de développement durable, conduites entre juin 2019 et juin 2020. Informations

  • Budget : débat d'orientations budgétaires 2021

Le vote du budget est précédé du débat d'orientations budgétaires (DOB), qui doit se dérouler deux mois avant le vote du budget primitif. En savoir +

  • Fonds de Solidarité Logement (FSL) : budget alloué en 2020 et renouvellement de ce soutien pour l’année 2021.

Le dispositif FSL est destiné à venir en aide à toute personne ou famille éprouvant des difficultés particulières pour lui permettre de bénéficier d’un logement décent, indépendant, adapté à sa situation et fourni en énergie, eau et services téléphoniques. Détails

  • PLUI-H : définition des modalités de concertation de la 1ère Modification du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat de Toulouse Métropole 

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) a été adopté lors du Conseil de la Métropole du 11 avril 2019. Depuis, il a été amené à évoluer notamment pour être mis en compatibilité avec des projets d'intérêt général. Une procédure de modification simplifiée est actuellement en cours sur 6 communes de Toulouse Métropole. La procédure de modification doit à présent être lancée sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole. Précisions

 

> Téléchargez l'ordre du jour

 


Conseil métropolitain en vidéo

Vous avez pu assister en direct à la retransmission de ce conseil qui est assurée en visioconférence ou audioconférence, jeudi 4 février 2021. Vous pouvez y accéder lors de chaque conseil directement depuis la page d'accueil du site !

Séance du conseil en vidéo différé

 

 

Si vous n'avez pu la suivre,

vous pouvez la visionner en différé en suivant ce lien

 

 

 

Retrouvez bientôt cette séance du conseil en vidéo sous-titrée et traduite en langue des signes française.

 

> Visionner les séances précédentes des Conseils de la Métropole en vidéo et traduites en LSF


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Consultez les ordres du jour des bureaux et conseils métropolitains, les procès-verbaux, compte-rendus de bureau et délibérations par année, par séance et par type de document.

Cliquez ici pour y accéder 

 

 


 

Conseil de Toulouse Métropole du jeudi 17 décembre 2020

Le Conseil de Toulouse Métropole s'est réuni jeudi 17 décembre 2020 à 9h aux Espaces Concorde du Centre de Congrès Pierre Baudis à Toulouse. Retrouvez l'ordre du jour et consultez cette séance en vidéo.

Le Conseil de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Bureau. Présidé par le président de la métropole, il regroupe 133 délégués conseillers métropolitains. Le conseil de la Métropole se réunit au moins une fois par trimestre pour examiner et adopter toutes les délibérations qui lui sont soumises. Chaque séance est ouverte au public.

Parmi les délibérations à l'ordre du jour du Conseil de Toulouse Métropole du 17 décembre 2020, ont notamment été soumises aux élus :

  • Présentation du rapport annuel Politique de la ville pour 2019
  • Adhésion de Toulouse Métropole à l’Observatoire des Achats responsables
  • Projet de réaménagement des routes métropolitaines M57 et M64 avec la création d’une voie verte sur les communes de Flourens et de Pin-Balma
  • Rapport sur la situation de Toulouse Métropole en matière d'égalité Femmes-Hommes 2019
  • Plan de lutte contre la précarité : soutien aux associations
  • Ouverture des dispositifs du Fonds d'Aide aux Jeunes et du Fonds de Solidarité Logement aux étudiants en situation de précarité du fait des conséquences de la crise sanitaire
  • Plan de Relance pour l'Emploi : aides au secteur de la culture
  • Charte de Lecture publique : convention et subventions
  • Economie Circulaire : adoption du Contrat d'objectifs et de financement Developpement économique circulaire (CODECIR) avec l'ADEME
  • Qualité de l'Air - Zone à faibles émissions : approbation du scénario soumis à consultation réglementaire et des modalités de la consultation
  • Signature de la convention cadre du Programme d'Actions Prévention des Inondations (PAPI d'intention) avec les différentes parties prenantes

 

> Téléchargez l'ordre du jour

 


Conseil métropolitain en vidéo

Vous avez pu assister en direct à la retransmission de ce conseil qui était assurée en visioconférence ou audioconférence, jeudi 17 décembre 2020. Vous pouvez y accéder lors de chaque conseil directement depuis la page d'accueil du site !

Séance du conseil en vidéo différé

 

 

Si vous n'avez pu la suivre,

vous pouvez la visionner en différé en suivant ce lien

 

 

 

Le conseil en vidéo Langue des Signes Française (LSF)

Retrouvez également la vidéo de cette séance en version sous-titrée et traduite en langue des signes française.

 

 

Visionner la séance en vidéo traduite en LSF

 

 

 

 

> Visionner les séances précédentes des Conseils de la Métropole en vidéo et traduites en LSF


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Consultez les ordres du jour des bureaux et conseils métropolitains, les procès-verbaux, compte-rendus de bureau et délibérations par année, par séance et par type de document.

Cliquez ici pour y accéder 

 

 


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