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Projet de 1ère modification simplifiée du PLU de Toulouse

Projet de 1ère modification simplifiée du PLU de Toulouse
Bordereau des pièces modifiées (*)
Révision Générale du PLU : DCC du 27/06/2013
- 1e Mise à jour : arrêté du 04/11/2013
- 2e Mise à jour : arrêté du 26/01/2015
- 1e Mise en compatibilité : arrêté du 13/10/2015
- 3e Mise à jour : arrêté du 04/12/2015
- 2e Mise en compatibilité : arrêté du 04/01/2016
- 4e Mise à jour : arrêté du 15/03/2016
- 3e Mise en compatibilité : arrêté du 29/07/2016
- 1e Modification : délibération du 10/11/2016
- 5e Mise à jour : arrêté du 15/05/2017

0 – Documents relatifs à la procédure

1 – Rapport de Présentation

1A – Diagnostic
1B – Etat initial de l'Environnement
1C – Analyse des incidences prévisibles de la mise en œuvre du PLU sur  l'environnement
1D – Explication des choix retenus …

1E - Présentation des mesures envisagées pour éviter, réduire et si possible compenser les conséquences dommageables de la mise en œuvre du PLU sur l'environnement
1F – Résumé non technique

2 – Projet d'Aménagement et de développement Durables (PADD)

2A – PADD communautaire
2B – PADD communal
 

3 – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

3A – OAP thématiques
3B – OAP de type aménagement

4 – Pièces réglementaires

4B – Document Graphique du Règlement (DGR)
4B1 – Plan Zonage au 1/15000e
4B2 – Cahier au 1/2500e
4B3 – Plan au 1/15000e : Zones d'Influence TCSP et des territoires de diversité sociale
4C – Liste des Emplacements réservés, servitudes pour équipements publics
4D – Liste des Eléments Bâtis Protégés (EBP)
4E – Liste des Espaces Verts Protégés (EVP)
 

5 – Annexes

5A - Servitudes d'Utilités Publiques (SUP)
  • 5A1 - Liste des SUP
  • - Documents annexés au « 5A1 – Liste des SUP »
  • 5A2 - Plan des SUP au 1/15000e
  • 5A3 - Plans de Préventions des Risques Naturels (PPRN)
  • 5A3a - Inondation (PPRNi)
  • 5A3b - Sécheresse (PPRNS)
  • 5A3c - Mouvements de Terrain (PPRNMT)
  • 5A4 - Plans de Préventions des Risques Technologiques (PPRT)
  • 5A4a – PPRT (Société SAFRAN HERAKLES)
  • 5A5 - Plans d'Exposition au Bruit (PEB)
  • 5A5a – PEB Toulouse-Blagnac
  • 5A5b – PEB Toulouse-Francazal
  • 5A5c – PEB Toulouse-Lasbordes
  • 5A6 - Secteur sauvegardé – Monuments Historiques et Sites classés ou inscrits
  • 5A6a - Liste
  • 5A6b - Plan
5B - Annexes sanitaires
  • 5B1 - Réseau d'assainissement
  • 5B1a - Notice « Eaux Usées et Eaux Pluviales »
  • 5B1b - Plan - « Eaux Usées »
  • 5B1c - Plan - « Assainissement Non Collectif »
  • 5B1d - Plan - « Eaux Pluviales »
  • 5B1e - Notice et plan - « Eaux potables »
  • 5B2 - Notice sur l'élimination des déchets
5C - Graphiques d'information
- ZAC, PAE
- DPU et DPUR
- DPC (Droit de Préemption Commercial)
- Périmètre de sursis à statuer
- PUP (Projet Urbain Partenarial)
 
5D - Périmètres liés à l'environnement
  • 5D1 - Bruit des infrastructures de transport
  • 5D2 - Publicité
5E - Autres annexes
  • 5E1 - Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues (supprimée par la loi ALUR)
  • 5E2 - Zones à l'intérieur desquelles s'applique le Permis de Démolir
  • 5E3 – Zones d'archéologie préventive
  • 5E4 - Secteurs d'application de la taxe d'aménagement et de la taxe d'aménagement majorée

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