2e modification approuvée du PLU de Saint-Jory

2e modification du PLU de Saint-Jory approuvée par délibération du conseil de la Métrropole du 30 juin 2016.

2e mise à jour du PLU de Saint-Orens-de-Gameville par arrêté du 1er août 2016

PLU de Saint-Orens-de-Gameville approuvé par DCC le 27 juin 2013 - 1ère mise à jour approuvée par arrêté du 1er avril 2014 - 1ère modification approuvée par DCM le 14 avril 2016

3e mise en compatibilité du PLU de Toulouse - ZAC Empalot

3e mise en compatibilité du PLU de Toulouse par arrêté du 29 juillet 2016. ZAC Empalot. Révision Générale du PLU : DCC du 27/06/2013 - 1e Mise à jour : arrêté du 04/11/2013 - 2e Mise à jour :...

1ère modification approuvée du PLU de Toulouse

1ère modification du PLU de Toulouse approuvée par délibération du conseil de la Métropole le 10 novembre 2016.

5e modification approuvée du PLU de Villeneuve-Tolosane

5e modification du PLU de Villeneuve-Tolosane approuvée par délibération du Conseil de la Métropole du 6 octobre 2016.

5e modification approuvée du PLU de Quint-Fonsegrives

5e modification du PLU de Quint-Fonsegrives approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 6 octobre 2016.

Mise à jour du PLU de Pin-Balma par arrêté du 1er août 2016

PLU de Pin-Balma approuvé par DCC le 29 novembre 2012 - 1ère Modification du PLU approuvée par Délibération du Conseil de la Métropole du 17 décembre 2015

Mise à jour du POS de Mons par arrêté du 1er août 2016

POS de Mons approuvé par DCM. du 05 novembre 1985 - le POS a fait l’objet de deux mises à jour en date du 12 décembre 1988 et du 9 mai 2000. - 1ère modification approuvée par Délibération du...

Mise à jour du POS de Launaguet

Mise à jour du POS de Launaguet approuvée par arrêté du 14 novembre 2016.

Mise à jour du PLU de Flourens par arrêté du 1er août 2016

PLU de Flourens approuvé par délibération du conseil municipal du 31 janvier 2008 - 1ère Mise en compatibilité du PLU approuvée par DCM du 18 février 2016

Mise à jour du PLU de Drémil-Lafage par arrêté du 1er août 2016

PLU de Drémil-Lafage - 2e Révision approuvée par DCM le 06.02.2006 - 1ère Modification approuvée le 10.12.2010 - 1ère modification simplifiée approuvée par DCM le 29 septembre 2015

3e modification approuvée du PLU de Cornebarrieu

3e modification du PLU de Cornebarrieu approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 30 juin 2016.

5e modification approuvée du PLU de Blagnac

5e modification du PLU de Blagnac approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 10 novembre 2016.

1ère_modification_PLU_Aucamville_approuve_18_02_2016

1ère modification du PLU d'Aucamville approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 18 février 2016.

Mise à jour du PLU d'Aigrefeuille

Mise à jour du Plan local d'urbanisme d'Aigrefeuille par arrêté du 1er août 2016. Plan local d'urbanisme Approuvé par DCM le 18 octobre 2005 - 1ère modification approuvée par DCM...

1ère modification simplifiée du PLU d'Aigrefeuille

1ère modification simplifiée du PLU d'Aigrefeuille approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 29/09/2015.