1ère modification approuvée du PLU de Pin Balma
1ère modification du PLU de Pin Balma approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 17/12/2015
0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT (*)
3a - Secteurs 1AU et 2AU dits "Pastoureau"
3b - Secteur 1AU dit "Fillaul"
3c - Secteur "Aufréry"
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4a- Règlement écrit
4b - Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4c - Liste des emplacements réservés
5 – ANNEXES
5a - Servitudes d'utilité publique
5a1 - Plan des servitudes d'utilité publique
5a2 - Tableau des servitudes d'utilité publique
5b - Annexes sanitaires
5b1 - Eau potable
5b2 - Eaux usées
5b3 - Eaux pluviales
5b4 - Déchets urbains
5c - Voies bruyantes
5d - Risque inondation CIZI
5e - Plan de prévention des risques naturels prévisibles sécheresse
5f - Arrêté du 10 décembre 2001, d'exposition aux termites
5g - Périmètres soumis au droit de préemption urbain
6 – DOCUMENT D'INFORMATION
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.