PLU de Cornebarrieu

Plan local d'urbanisme intercommunal - habitat (PLUi-H)

Le Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi–H) a pour objectif de définir un projet urbain et d'établir de façon équilibrée les règles de développement de l'urbanisme et de l'habitat pour les 37 communes membres. Il a été arrêté lors du conseil de la métropole du 3 octobre 2017.

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Les procédures du Plan local d'urbanisme (PLU) déjà approuvées dans votre commune

2^e modification simplifiée du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu  approuvée par délibération du conseil de la métropole du 29 juin 2017

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1^ère mise en compatibilité du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu
approuvée par délibération du conseil de la métropole du 10 novembre 2016

> Accédez au rapport du commissaire enquêteur

> Accédez au dossier approuvé

3^e modification du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu

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> Accédez au rapport et aux conclusions du commissaire enquêteur

1^ère Modification simplifiée du PLU de Toulouse Métropole, commune de CORNEBARRIEU
approuvée le 19/12/2013
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Révision simplifiée N°1 du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu .Projet d'implantation d'un pôle logistique au lieu dit Barquil.
Consultez le rapport du commissaire enquêteur

Révision simplifiée N° 2 du PLU du Grand Toulouse, commune de Cornebarrieu. Projet de suppression d'un Espace Boisé Classé sur la ZAC Aéroconstellation.
Enquête publique close. Consultez le rapport du commissaire enquêteur.
Consultez la délibération d'approbation du Conseil de Communauté du 28 juin 2012.

2^e modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Cornebarrieu
Approuvée le 19 décembre 2011
Consultez le rapport du commissaire enquêteur

1^ère modification du PLU du Grand Toulouse commune de Cornebarrieu
Approuvée le 23 juin 2011