Saut au contenu

Ouvrir une session
Toulouse Métropole
  • La Métropole
  • Missions
  • Je participe
  • Projets
  • Accueil>
  • Missions>
  • Urbanisme>
  • Historique des PLU communaux>
  • Pin-Balma>

Missions

  • Archéologie
  • Balades architecturales et patrimoniales
  • Eau / Assainissement
  • Egalité Femmes - Hommes
  • Développement durable
  • Déplacements
  • Déchets / Propreté
  • Développement économique
  • Habitat
  • Sport et loisirs
  • Culture
  • Politique de la Ville
  • Solidarité
  • Urbanisme
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat
    • Historique des PLU communaux
      • Aigrefeuille
      • Aucamville
      • Aussonne
      • Balma
      • Beaupuy
      • Beauzelle
      • Blagnac
      • Brax
      • Bruguières
      • Castelginest
      • Colomiers
      • Cornebarrieu
      • Cugnaux
      • Drémil-Lafage
      • Fenouillet
      • Flourens
      • Fonbeauzard
      • Gagnac-sur-Garonne
      • Gratentour
      • Launaguet
      • Lespinasse
      • L'Union
      • Mondonville
      • Mondouzil
      • Mons
      • Montrabé
      • Pibrac
      • Pin-Balma
      • Quint-Fonsegrives
      • Saint-Alban
      • Saint-Jean
      • Saint-Jory
      • Saint-Orens-de-Gameville
      • Seilh
      • Toulouse
      • Tournefeuille
      • Villeneuve-Tolosane
    • Règlement local de publicité
  • Vie associative
  • Conseil métropolitain de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Voirie
  • Services Funéraires
  • Europe - International
 

PLU de Pin-Balma

Plan local d'urbanisme intercommunal - habitat (PLUi-H)

Le Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi–H)  approuvé au Conseil de la Métropole du 11/04/2019 et exécutoire depuis le 18/05/2019 est en vigueur sur votre Commune pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.

Accéder au dossier PLUi-H de Toulouse Métropole


Les procédures du Plan local d'urbanisme (PLU) anciennement approuvées dans votre commune

Mise à jour du PLU de Toulouse Métropole, commune de Pin-Balma par arrêté du 1er août 2016
> Accédez au dossier de mise à jour

1ère Modification du PLU de Toulouse Métropole, commune de Pin-Balma approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 17/12/2015
> Accédez au dossier approuvé

Révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Pin-Balma
Approuvée le 29 novembre 2012
Enquête publique close.

 


Faire une impression Gazouiller sur Twitter
Partager sur Facebook

Newsletter

Restez informé de l'actualité de
Toulouse Métropole en vous abonnant
Champ de saisie de l'e-mail

  • La métropole

  • Missions

  • Je participe

  • Projets


  • Contact

  • Toulouse Métropole
    6 rue René Leduc
    BP 35821
    31505 Toulouse Cedex 5

  • Tél. : 05 81 91 72 00
    Nous contacter


  • Suivez-nous

  • Espace presse


  • Crédits
  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme
  • Données personnelles